Mentions légales

1. Éditeur du site

Le Site est édité par :

• Dénomination : Eclaircie
• Nom commercial / exploitant : Lisa Jacques
• Statut : Entreprise individuelle (EI)
• Siège : 8 rue de Soultz, 67100 Strasbourg, France
• SIREN : 105 594 626 — immatriculée au RCS de Strasbourg
• Assujettie à la TVA
• Directrice de la publication : Lisa Jacques
• E-mail : contact@atelier-eclaircie.fr
• Téléphone : 06 95 46 52 89

Réalisation du site sur-mesure : Banus Muller.

2. Hébergement du site

Le Site est hébergé par :

• Scaleway SAS
• Société par actions simplifiée au capital de 214 410,50 €
• SIREN : 433 115 904 — RCS Paris
• N° de TVA intracommunautaire : FR 35 433115904
• Siège social : 8 rue de la Ville l’Évêque, 75008 Paris, France
• Courrier : Scaleway SAS, BP 438, 75366 Paris Cedex 08, France
• Téléphone : +33 (0)1 84 13 00 00
• Site web : www.scaleway.com

Le Site peut également recourir aux services techniques de prestataires spécialisés dans le paiement en ligne, la gestion des bases de données, la diffusion de contenus, la maintenance et la sécurité, dans le cadre de l’exécution des commandes et du fonctionnement du Site.

3. Contact

• Eclaircie — Lisa Jacques
• Adresse : 8 rue de Soultz, 67100 Strasbourg, France
• E-mail : contact@atelier-eclaircie.fr
• Téléphone : 06 95 46 52 89
• Site web : atelier-eclaircie.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le Site est la propriété exclusive d’Eclaircie, sauf mention contraire. Cela inclut notamment : les textes, descriptions et guides de tailles ; les images, photographies et vidéos ; les logos, icônes et éléments graphiques ; les designs, patronages, broderies et motifs ; les contenus du configurateur ; les bons à tirer (BAT) ; les contenus éditoriaux ; et les visuels marketing.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans autorisation écrite préalable d’Eclaircie. Toute violation est susceptible d’entraîner des poursuites civiles et pénales.

5. Données personnelles

Les informations collectées via le Site sont destinées à un usage exclusivement interne à Eclaircie. Elles ne sont ni vendues, ni échangées, ni transférées, ni communiquées à des tiers non autorisés, sauf lorsque cela est nécessaire à l’exécution de la commande (paiement, livraison, personnalisation).

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition, de limitation et de portabilité de ses données. Ces droits s’exercent par e-mail à contact@atelier-eclaircie.fr.

Pour plus de détails sur la collecte et le traitement des données personnelles, l’utilisateur est invité à se référer à l’article Données personnelles des Conditions Générales de Vente.

6. Conditions générales de vente

L’utilisation du Site et la passation de commande impliquent l’acceptation pleine et entière des Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur le Site. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

7. Litiges

En cas de litige, le droit français est applicable. Les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social de l’éditeur du Site, soit les tribunaux de Strasbourg, sauf disposition légale contraire.

Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, le Client consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation compétent : CCA-GE — Chambre de Consommation d’Alsace et du Grand Est, 7 rue de la Brigade Alsace-Lorraine, 67000 Strasbourg — https://www.cca.asso.fr.

8. Modification des mentions légales

Eclaircie se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.